Simitless

Niveau B

Points

  • bad icon

    De nombreux tiers sont impliqués dans l'exploitation du service

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Les informations personnelles partagées en dehors de sa juridiction sont traitées conformément aux normes de protection des données de la juridiction d'origine.

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Vous pouvez supprimer votre contenu de ce service

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Les cookies utilisés par ce service ne contiennent pas d'informations permettant de vous identifier personnellement

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Vous pouvez demander l'accès, la correction et/ou la suppression de vos données

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Vous n'êtes pas obligé de recourir à l'arbitrage obligatoire en cas de litige.

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Les promesses seront tenues après une fusion ou une acquisition

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Vous restez propriétaire de votre contenu

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Vous pouvez récupérer une archive de vos données

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Vous serez informé si des données à caractère personnel ont été affectées par des violations de données.

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Le service prétend être conforme au GDPR pour les utilisateurs européens.

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Des informations sont fournies sur les pratiques en matière de sécurité

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    Vous pouvez choisir la licence de copyright

    Dernière mise à jour Modifier
  • good icon

    L'accessibilité à ce service est garantie à 99 % ou plus.

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    Votre contenu peut être supprimé si vous ne respectez pas les conditions d'utilisation.

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    Il y a une date de la dernière mise à jour des accords.

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    Le fournisseur de services ne garantit pas un service ininterrompu, opportun, sûr ou exempt d'erreurs.

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    La nullité d'une partie des conditions d'utilisation n'entraîne pas la nullité de la partie restante

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    Vous vous engagez à ne pas utiliser le service à des fins illégales

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    Les conditions de ce service sont traduites en plusieurs langues

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    Les mineurs doivent avoir l'autorisation de leur tuteur légal pour utiliser le service.

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    Les conditions peuvent être modifiées à tout moment, mais vous recevrez une notification des modifications.

    Dernière mise à jour Modifier
  • neutral icon

    La juridiction compétente est la France.

    Dernière mise à jour Modifier

Les points ci-dessus ont été traduits à la machine. Ils peuvent ne pas être exacts à 100 % et nous vous encourageons à vérifier l'exactitude du point original.

Documents